Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAMAN,LES PETITS GATEAUX!..."
Mr Alain POULAIN

Numéro de dépôt :
96657785
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2006

Présentation de la marque MAMAN,LES PETITS GATEAUX!..."

Déposée le 27 décembre 1996 par monsieur Alain POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAMAN,LES PETITS GATEAUX!..." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est monsieur Alain POULAIN domicilié(e) 35, RUE BERNARD PALISSY, 59290 WASQUEHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain POULAIN - France.

La marque MAMAN,LES PETITS GATEAUX!..." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMAN,LES PETITS GATEAUX!..." est expirée depuis le 27 décembre 2006.

Alain POULAIN a également déposé les autres marques suivantes : "Quartier libre". , TAKAGOUTER , GATOON'S , "Quartiers libres". , TAKA , KEIKINOU , "La Saho"


Mr Alain POULAIN - 35, RUE BERNARD PALISSY, 59290 WASQUEHAL - France


Mr Alain POULAIN - France


Inscription le 16 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244357 - Publication au BOPI 1997-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.